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Conseil du 22 février 2011
1 - Présentation par Nathalie Rousset, vice-présidente du SICALA et Daniel Roche technicien au SICALA du CONTRATDE RIVIERE (Rapport à venir)
2 - Le compte-rendu des délibérations du conseil municipal du 09 décembre 2010
3 - VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2009 ET COMPTES DE GESTION
4 - PRESENTATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2010
5 - DEMANDE DE DETR 2011 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux : Ex DGE)
6 - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION VOIRIE
7 - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION BÂTIMENTS
8 - COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION VOIRIE COURANTE
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Conseil du 15 avril 2011
1 Approbation du compte-rendu du 22 février 2011
2 Affectation des résultats
3 Vote du budget primitif 2011 - voté par nature
budget commune
budget eau
budget assainissement
4 Construction d'une nouvelle caserne
Regroupement des centres Saint-Didier et La Séauve
5 Demande du paiement d'une caution par les entreprises
6 Transfert de voirie de l'ex-SIDIC
7 Remboursement au Sou des Ecoles sous forme de subvention exceptionnelle
8 Réparation des moteurs des cloches de l'église
9 Réparation de l'horloge de la mairie
10 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loire Semène
11 Reprise d'une concession au cimetière
12 Questions diverses
a) Demandes de subventions
b) Réserve parlementaire
c) Infos Columbarium
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Conseil du 17 juin 2011
1 - Désignation des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
2 - Approbation du compte-rendu des délibérations du conseil municipal du 15 avril 2011
3 - Vote des crédits budgétaires supplémentaires
4 - Régime indemnitaire des employés municipaux
5 - District de football de la Haute-Loire
6 - Mise en sécurité Rue de la Source
7 - Eclairage public - Zone multi-activités
8 - Acquisition de terrain sur le domaine public communal
9 - Rapport annuel 2010 VEOLIA
10 - Médecine Préventive
11 - Demande de subvention exceptionnelle Intrépide Musique
12 - Subventions APEL et Sou des Ecoles
13 - Dissolution du SIVU des télés privées
14 - Indemnité du stagiaire aux services techniques
15 - Demande de subvention Croix Rouge
16 - Informations diverses
Compte-rendu de la commission Voirie
Compte-rendu de la commission Bâtiments
Courrier du Conseil Régional Réseau ferroviaire
Courrier de remerciement des habitants des Palettes
Courrier de remerciement des enseignants et élèves de l'Ecole Publique
Conseil du 21 juillet 2011
1 - Présentation par RTE de la future ligne à très haute tension
2 - Modification budgétaire
3 - Proposition de signer un contrat d'apprentissage
4 - Indemnité du receveur suite au changement de percepteur
5 - Questions diverses
-Subvention concours de manoeuvre JSP
-Boule Amicale: challenge de la municipalité
-Espace socio-culturel
Conseil du 25 août 2011
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL
2 - Ligne à très haute tension: motion
3 - Syndicat d'éléctrification
4 - Modification budgétaire
5 - Espace socio-culturel
6 - Subvention exceptionnelle Intrépide Musique
7 - Infos diverses
Conseil du 18 novembre 2011
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25-08-11
1 - Taxe d'aménagement
2 - Convention déneigement
3 - Astreinte hivernale
4 - Poteau incendie La Prévaudière
5 - Adhésion de la commune de la Voute sur Loire à la SICDDE
6 - Subvention exceptionnelle aux clubs de foot de la rive droite du Lignon
7 - Subvention exceptionnelle à l'acca
8 - Salle polyvalente: l'APEL demande une exonération.
9 - Questions diverses
- caserne de Saint-Didier la Séauve
- bulletin municipal 2011
- point sur les lignes THT
Conseil du 21 décembre2011
- Approbation du compte-rendu du 18 novembre 2011
1 Travaux en régie
2 Dépenses d’investissements
3 Subvention arbre de noël
4 Tarifs publics 2012
5 Participation Fonds Solidarité Logement
6 Mise à disposition des réseaux gaz et réserve incendie à la CCLS
7 Virement de crédits
8 Casernement pompiers
9 Contrat photocopieur
10 Questions diverses
- Révision du PLU de Sainte-Sigolène
- Carrefour de la Prévaudière
- Compromis RTE
