Conseil du 11 mars 2009

1 Présentation des comptes administratifs de l’exercice 2008 :
2 Présentation des comptes de gestion de l’exercice 2008 :
3 Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2008 :
4 Réaménagement de l’école publique :
5 Fonds de compensation de la TVA :
6 Intégration des voiries dans le domaine public :
7 Syndicat de captures des carnivores errants :
8 PLU de Sainte Sigolène :
9 Questions diverses :

-
  -Loyer terrain communal
  -Vente d’herbe sur pied
  -Rénovation avenue Jean Bonnevialle
  -PC de l’école publique
  -Motion de soutien pour le CH Emile Roux
  -Révision des modes de calcul pour que l’Auvergne bénéficie de la dotation de solidarité
  -Présentation du projet d’embellissement du fond de la Séauve par Véronique Ravel.

Conseil du 03 avril 2009

1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2009    

2- Vote  du budget primitif 2009 - voté par nature

3- Contrat d’affermage  du Service Public de l’eau potable. AVENANT N°3    

4- Travaux d’aménagement du fond de la Séauve - Participation commune

Conseil du 29 avril 2009

1 - Travaux Ecole Public

2 - Demande d'acquisition de terrain communal

3 - Remboursement de frais à la Boule Amicale

4 - Vente d'herbe sur pied

5 - Subvention exceptionnelle au Sou des Ecoles

6 - Servitudes de passages de la succession Trescartes

7 - Présentation du site internet (diaporama de Véronique Ravel)

Conseil du 01 juillet 2009

1- Zac de la colline de Bozon   approbation du CRAC 2008

2- Rapport annuel sur l’eau  2008

3- Terrain Bancel - approbation du nouveau plan de division

4- Terrain Bancel - modalités de vente des lots

5- Contrat de rivière

6- Taxes et produits irrécouvrables

7- Enfouissement de réseaux France Telecom

8- Questions diverses      

     -Subventions relatives au legs de Jean SAHUC à remettre aux associations : 

     -Michel GAY remet le compte-rendu de la réunion cantine du 11 juin 2009 et informe des réclamations d’une famille

     -Convocation à la cérémonie du 14 juillet.

Conseil du 23 septembre 2009

- SIVU
- Avenue Jean Bonnevialle
- Service médecine préventive
- Contrat de maintenance Installation électrique salle polyvalente et église
- Tarification repas cantine scolaire
- Adhésion de Loire Semène au syndicat des Eaux Loire Lignon
- Convention attribution Fonds de Concours
- Astreintes hivernales
- Demande de subvention Tennis Club
- Questions diverses

Conseil du 30 octobre 2009

1. Convention de mise a disposition des locaux communaux pour l’accueil des adolescents.
2. Attribution du fonds de concours pour l’aménagement de l’espace Jean Sahuc.
3. Modification des statuts de la communauté de communes Loire-Semène.
4. Désignation d’un membre titulaire et suppléant de la commission d’appel d’offres pour siéger à la  commission d’appel d’offres du groupement de commande.
5. Mise en conformité du contrat de concession gaz.
6. Vente de lots parcelle a705.
7. Demande de subvention OCCE de l’école spécialisée « l’hirondelle ».
8. Travaux de voirie complémentaires à Salgotier.
9. Visite technique du matériel de cuisine à la cantine.
10. Contrat de maintenance des chaudières.
11. Projet d’aménagement touristique du plan d’eau.

Conseil du 16 décembre 2009

1 -Révision P.L.U: colline de Bozon:

2 -Terrain Salgotier: déclassement dans le domaine privé et cession à Mr Pascal:

3 -Mise en place commission Délégation Service Public :

4 -Convention VEOLIA:

5 -Changement des statuts du SIVU:

6 -Convention SIVU :

7 -Convention pour déneigement des voiries de l’ex SIDIC:

8 -Travaux d’éclairage public avenue Jean Bonnevialle:

9 -Travaux éclairage public place de l’église:

10 -Virements de crédits :

11 -Remboursement au Sou des écoles :

12 -Subvention arbre de Noël :

13 -Travaux en régie 2009 :

14 -Révision des tarifs publics :

15 -Renouvellement convention ATESAT:

16 -Dépenses d’investissement:

17 -Questions diverses:

     -Chaussée chemin des Palettes Courrier de C Sandron

     -Conditions d'ouveture d'une 5è classe Ecole publique